Projet de loi sur les sanctions...

IMPORTANT : LES GRADÉS DOIVENT DIRE QU'ILS SONT POUR OU CONTRE, CAR LEUR VOTES COMPTE POUR UN PEU PLUS QUE LES CITOYENS/ENNES.

Projet de loi sur les sanctions

À noté que si une de ces sanctions n'est pas respecté par le fautif, la sanction augmentera jusqu'à l'exlusion total de l'alliance.

À noté que si une preuve est truqué, nous le verrons tout de suite et une sanction TRÈS sévère sera décidé par le conseil.


1.Pour insulte envers un ou des membres de l'alliance:

1st - Avertissement
2nd - Envoie de X de Y ressources
3rd - 7 jours sans pouvoir poster
4th - Exclusion TOTAL de l'alliance


2.Pour espionnage de l'alliance (Le style sans sonde):

1st - Exclusion TOTAL + ATTAQUE de la part de l'alliance


3.Pour espionnage d'un ou plusieurs membre de l'alliance (Le style avec sonde):

1st - avertissement.
2nd - Une sanction plus sévère sera donné.


4.Pour attaque sur un membre:

1st - rendre 100% des ressources volées + cout des vaisseaux et défenses détruite.
2nd - rendre 200% des ressources volées incluant les vaisseaux et défenses.
3rd - exclusion total de l'alliance + attaque (faites attention où vous envoyez vos vaisseaux)


5.Pour Grosse bétise:

1st- Le conseil décidera la sanction. Il évaluera selon les circonstances et la gravité de la bétise.


Laissons place à la démocratie !

Sénatrice = pour = +3

ministre de la guerre=pour=+4(ou5 je sait plus^^)

absolument contre la 1 mais plutot pour les autres

pour (citoyen impérial)= +650

citoyen =pour=

ministre de la diplomatie=pour=+4

je pense que ce nest plus la peine de continuer la loi va etre accepter je pense les voix sont deja a plus de la moitier de laliance donc la MAJORITEE^^

Le "pour" l'emporte, les sanctions apparaitrons probablement dans une section "règlement" ou quelquechose comme ça.